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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) METALARC
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BACT'AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACT'AIR
METALARC S.A.

Numéro de dépôt :
96653075
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2006

Présentation de la marque BACT'AIR

Déposée le 29 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) METALARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACT'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METALARC domicilié(e) 20, rue de l'Avenir, 93800 EPINAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 014 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON - France.

La marque BACT'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACT'AIR est expirée depuis le 29 novembre 2006.

METALARC a également déposé les autres marques suivantes : METALARC , SOLIGAZ , S'GOR , ECLAIR


METALARC S.A. - 20, rue de l'Avenir, 93800 EPINAY SUR SEINE - France - SIREN 612014688


HUD Robert CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Substances et préparations chimiques destinées à désodoriser et à détruire des odeurs.Produits pour désodoriser, purifier ou parfumer l'atmosphère, désinfectants (à l'exclusion des savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles.Appareil de désodorisation non à usage personnel c'est-à-dire appareil diffuseur de parfums et de désodorisants, appareils diffuseurs de produits assainissants ou désinfectants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.