Déposée le 22 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METAL X
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M METAL-X TRAITEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METAL X domicilié(e) ZI du Vieux Mottay, Route de la Dranse, 74500 AMPHION LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 780 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis - France.
La marque M METAL-X TRAITEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M METAL-X TRAITEMENTS est expirée depuis le 22 décembre 2010.
METAL X (Société à Responsabilité Limitée) - ZI du Vieux Mottay, Route de la Dranse, 74500 AMPHION LES BAINS - France - SIREN 795780121
GASQUET Denis - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrureries et quincailleries métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : constructions métalliques, récipients d'emballage métalliques, boîtes et conteneurs métalliques ; minerais. Traitement des matériaux, traitement de surfaces, galvanisation, gravure, coulage des métaux, placage des métaux, revêtement (placage) des métaux, traitement des métaux, trempe des métaux, meulage, nickelage, photogravures, placage d'or, placage (revêtement) par électrolyse, placage au cadmium, polissage (abrasion).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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