Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOC-STOP
SARL METAL SERVICES ETUDES REALISATIONS - MSER Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3163325
Date de dépôt :
07/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2012
CHOC-STOP de METAL SERVICES ETUDES REALISATIONS - MSER

Présentation de la marque CHOC-STOP

Déposée le 7 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METAL SERVICES ETUDES REALISATIONS - MSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOC-STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METAL SERVICES ETUDES REALISATIONS - MSER domicilié(e) ZI Le Poteau,49280 MAZIERES EN MAUGES - 49280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 585 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CHOC-STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOC-STOP est expirée depuis le 7 mai 2012.

METAL SERVICES ETUDES REALISATIONS - MSER a également déposé les autres marques suivantes : ART METALICK


SARL METAL SERVICES ETUDES REALISATIONS - MSER Société à Responsabilité Limitée - ZI Le Poteau,49280 MAZIERES EN MAUGES - 49280 - France - SIREN 379585532


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Dispositifs de protection métalliques pour des éléments de construction et les bases de ces éléments, à savoir butoirs en métal, mâts (poteaux) métalliques, poteaux métalliques, tubes métalliques.