Marque expirée - Marque en non vigueur

split set
metal service, sas

Numéro de dépôt :
3663398
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2019
split set de metal service

Présentation de la marque split set

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) metal service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « split set »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) metal service domicilié(e) 80 route de Nogent - 45290 - varennes-changy - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 402 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, metal service domicilié(e) 80 route de Nogent - 45290 - varennes-changy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque split set est expirée depuis le 9 juillet 2019.


metal service, sas - 80 route de Nogent - 45290 - varennes-changy - France - SIREN 383402070


metal service - 80 route de Nogent - 45290 - varennes-changy - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique.