Marque enregistrée - Marque en non vigueur
METSEC
Numéro de dépôt :
948278
Date de dépôt :
03/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque METSEC
Déposée le 3 mars 1976 par Metal Sections Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « METSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque METSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque METSEC est expirée depuis le 3 mars 1986.
Metal Sections Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504