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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METAL INOX A. SIMARD
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INALTEC PISCINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INALTEC PISCINES
METAL INOX A. SIMARD SARL

Numéro de dépôt :
3372113
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015
INALTEC PISCINES de METAL INOX A. SIMARD

Présentation de la marque INALTEC PISCINES

Déposée le 18 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METAL INOX A. SIMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INALTEC PISCINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METAL INOX A. SIMARD domicilié(e) 11 Ch de Rougemont,39100 FOUCHERANS - 39100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID FR SARL domicilié(e) 16 bd Churchill,25000 BESANÇON - 25000 - France.

La marque INALTEC PISCINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INALTEC PISCINES est expirée depuis le 18 juillet 2015.


METAL INOX A. SIMARD SARL - 11 Ch de Rougemont,39100 FOUCHERANS - 39100 - France


ID FR SARL - 16 bd Churchill,25000 BESANÇON - 25000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques.