MICROSEAL
Présentation de la marque MICROSEAL
Déposée le 4 septembre 1985 par la société METAL IMPROVEMENT COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROSEAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICROSEAL est expirée depuis le 4 septembre 2015.
METAL IMPROVEMENT COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 9 février 2006 n°2051032 - Publication au BOPI 2006-02-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09
Renouvellement sans limitation le 9 février 2006 n°2307635 - Publication au BOPI 2006-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07
Inscription le 27 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427464 - Publication au BOPI 2006-01-27
Inscription le 22 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374341 - Publication au BOPI 2003-07-22
Inscription le 22 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374342 - Publication au BOPI 2003-07-22
Inscription le 27 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427463 - Publication au BOPI 2006-01-27
Inscription le 19 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186354 - Publication au BOPI 1995-06-19