Déposée le 22 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METAL FORMING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MOBY-FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METAL FORMING domicilié(e) 269 Rue de Rosny, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 253 278 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSTANTINI CONSULTANT - France.
La marque MOBY-FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METAL FORMING sarl - 269 Rue de Rosny, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 380253278
CONSTANTINI CONSULTANT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Etals, vitrines, comptoirs, réfrigérés, mobiles, dépliables et repliables, pour la vente ambulante de produits alimentaires, tels que viandes, poissons, volailles, pâtisseries, produits laitiers.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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