Déposée le 11 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METAL DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « METAL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METAL DESIGN domicilié(e) ESPACE DU GOLF, 5 IMPASSE OIHANA - 64200 - BASSUSSARRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 391 631 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METAL DESIGN, M. MIRANDA SAMUEL domicilié(e) ESPACE DU GOLF, 5 IMPASSE OIHANA - 64200 - BASSUSSARRY - France.
La marque METAL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAL DESIGN est expirée depuis le 11 juin 2022.
METAL DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : UNITI
METAL DESIGN, SARL - ESPACE DU GOLF, 5 IMPASSE OIHANA - 64200 - BASSUSSARRY - France - SIREN 448391631
METAL DESIGN, M. MIRANDA SAMUEL - ESPACE DU GOLF, 5 IMPASSE OIHANA - 64200 - BASSUSSARRY - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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