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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) METAL DEPLOYE
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VETPHONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETPHONE
METAL DEPLOYE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93486481
Date de dépôt :
06/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2003

Présentation de la marque VETPHONE

Déposée le 6 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) METAL DEPLOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VETPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METAL DEPLOYE domicilié(e) 383, avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 005 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul DESOLNEUX SETVAL Division Propriété Industrielle - France.

La marque VETPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETPHONE est expirée depuis le 6 octobre 2003.

METAL DEPLOYE a également déposé les autres marques suivantes : MECANO , NERLAT , DEPLOYE , NERGALPLAC , MECANO , GRIDEX , CABLOTOL , CABLOTOL PACK , GALTO , GM-PLAC


METAL DEPLOYE S.A. (Société Anonyme) - 383, avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France - SIREN 562005447


Monsieur Jean-Paul DESOLNEUX SETVAL Division Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Panneaux isolants et absorbants et leurs composants métalliques ou non métalliques pour écrans, murs et revêtements ayant des propriétés acoustiques particulières

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.