Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TS-PLAC
METAL DEPLOYE S.A.

Numéro de dépôt :
1451189
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1998

Présentation de la marque TS-PLAC

Déposée le 23 février 1988 par la Société Anonyme (SA) METAL DEPLOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TS-PLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METAL DEPLOYE domicilié(e) 383, avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN. - France.

La marque TS-PLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TS-PLAC est expirée depuis le 23 février 1998.

METAL DEPLOYE a également déposé les autres marques suivantes : MECANO , NERLAT , DEPLOYE , NERGALPLAC , MECANO , GRIDEX , CABLOTOL , CABLOTOL PACK , GALTO , GM-PLAC


METAL DEPLOYE S.A. - 383, avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART. - France


Claude BOIVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Panneaux en treillis métallique. Eléments de plafonds et de cloisons ajourées ou non.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.