Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METAFER
METAL DEPLOYE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1648916
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1999

Présentation de la marque METAFER

Déposée le 1 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) METAL DEPLOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METAFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METAL DEPLOYE domicilié(e) 383 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque METAFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAFER est expirée depuis le 1 juin 1999.

METAL DEPLOYE a également déposé les autres marques suivantes : MECANO , NERLAT , DEPLOYE , NERGALPLAC , MECANO , GRIDEX , CABLOTOL , CABLOTOL PACK , GALTO , GM-PLAC


METAL DEPLOYE S.A. (Société Anonyme) - 383 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France


CABINET NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Produits ajourés tels que treillis de fils ou de fibres soudés ou tressés, ou obtenus par assemblage d'éléments distincts, par perforation ou par déploiement, à partir de fils ou de feuilles, soit en métaux ou alliages tels que acier, aciers inoxydables, cuivre, aluminium, fer, nickel, étain, plomb, zinc, zirconium, titane, molybdène, tantale, tungstène, cadmium, argent, or, platine, pouvant avoir subi ou non des traitements thermiques, chimiques ou mécaniques dans leur ensemble ou sur leur surface, imprégnés ou non, armés ou non d'un matériau autre que le composant lui-même, recouverts ou non d'une couche de protection autre que le composant lui-même telle que peinture, métallisation, plastification, soit à partir de fils ou de feuilles en matières minérales ou végétales pouvant avoir subi ou non traitement, imprégnation, protection, faÇonnage, soit en matières plastiques, thermoplastiques ou thermodurcissables, et produits finis ou semi-finis obenus ou non par découpe, pliage, profilage, roulage ou emboutissage.Armatures, métalliques, de toutes formes, de toutes dimensions pour tous usages dans la réalisation de tous ouvrages en béton armé;caillebotis, clôtures, portails, garde-corps, rampes d'escaliers,marches d'escaliers, cloisons séparatrices pour tous locaux, grilles de protection, d'aération et de dissimulation de faÇades, balustrades, passerelles de visite, couvertures de caniveaux, appareils de manutention tels que paniers, conteneurs, corbeilles, claies;casiers de stockage, séparation pour ces casiers;grilles utilisées comme organes de protection, notamment pour ascenseurs, soupiraux, installations sous tension, organes de machines, cages pour animaux;plaques et grilles de protection pour arbres, vitrines, boucliers;abris pour appareils météorologiques;pare-flammèches pour cheminées industrielles;écrans pare-étincelles;grilles utilisées dans les installations industrielles comme organes de filtration, de déflection des gaz et des liquides, de ventilation, d'aération, d'occultation de stabilisation des plans liquides, d'échangeurs thermiques;grilles de ruissellement pour le lavage des gaz;grilles anti-vortex;grilles pour la tranquillisation des écluses;écrans routiers anti-éblouissement;écrans pare-soleil, paravent, écrans anti-souffle, supports d'enseignes, panneaux publicitaires;grilles d'auvent, chemins de câbles;supports en treillis métalliques et plastiques pour des enduits de toute nature comme le plâtre,le ciment, l'amiante, l'asphalte, le bitume, les matériaux de protection contre l'incendie et les produits absorbants les bruits.Plaques et grilles de protection pour appareillage de manutention;parois de silos pour céréales, fourrage;gaines de ventilation.Grilles de haut-parleurs;cages de Faraday;plaques de mise à la terre;résistances électriques pour usage dans tous les secteurs de l'industrie, éléments d'accumulateurs, de piles, anodes, cathodes, grilles de lampes, antennes de réception, de télévision;écrans radar.Eléments pour installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et, en particulier, grilles de fours et de foyers, plaques radiantes, incinérateurs, tours de distillation;filtres plans, circulaires, statiques, électrostatiques, vibrants pour filtration de l'air, l'eau, l'essence, l'huile, et poussière de toute nature;articles et objets d'ameublement et de décoration, tels que lanternes, étagères, claies de réfrigérateurs, cache-radiateurs;sièges, porte-fleurs, cache-pots, abat-jour, paniers porte-bûches; mobilier pour établissements sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.