Déposée le 16 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE domicilié(e) 2 Quai Philippe Bouhey,
21500 MONTBARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 251 348 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT,
M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,
21000 DIJON - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METAL DEPLOYE, SAS - 2 Quai Philippe Bouhey,
21500 MONTBARD - France - SIREN 448251348
CABINET GUIU - JURISPATENT,
M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard,
21000 DIJON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Inscription le 21 mars 2005 - Changement de dénomination n°409445 - Publication au BOPI 2005-03-21
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2000 n°2188000 - Publication au BOPI 2000-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431619 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431620 - Publication au BOPI 2006-04-10
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2011 n°2461470 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-28
Renouvellement avec limitation le 22 octobre 2020 n°2762922 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-22
Produits ajourés tels que treillis de fils ou de fibres soudés ou tressés, à partir de fils ou de feuilles en métaux ou alliages tels que aciers, aciers inoxydables, cuivre, aluminium, fer, nickel, étain, plomb, zinc, zirconium, titane, molybdène, tantale, tungstène, cadmium ; armatures de toutes formes, de toutes dimensions, pour tous usages dans la réalisation de tous ouvrages en béton armé ; caillebotis, clôtures, portails, garde-corps, rampes d'escaliers, marches d'escaliers, cloisons séparatrices pour tous locaux, grilles de protection d'aération et de dissimulation de faÇades, balustrades, passerelles de visite, couvertures de caniveaux ; grilles utilisées comme organes de protection, notamment pour ascenseurs, soupiraux, installations sous tension, organes de machines, cages pour animaux ; plaques et grilles de protection pour arbres, vitrines, boucliers ; supports en treillis métalliques pour des enduits de toute nature comme le plâtre, le ciment, la chaux, l'amiante, l'asphalte, le bitume, les matériaux de protection contre l'incendie et les produits absorbant les bruits ; grilles d'auvent, chemins de câbles ; éléments d'habillage pour appareils ménagers ou radios ; grilles pare-pierres;
Appareils de manutention, tels que chariots ; accessoires de manutention, tels que paniers, conteneurs, corbeilles, claies, palettes ; Plaques et grilles de protection pour appareillage de manutention (parties d'appareils);
Cages de Faraday ; plaques de mise à la terre ; résistances électriques pour usage dans tous les secteurs de l'industrie, éléments d'accumulateurs, de piles, anodes, cathodes, antennes de réception, de télévision ; paniers d'électrolyse ; écrans radar ; écrans pare-étincelles ; écrans routiers anti-éblouissement ; écrans pare-soleil, paravents, écrans anti-souffle ; dispositifs anti-bruit ; Grilles de haut-parleurs;
Grilles utilisées dans les installations industrielles comme organes de filtration, de déflection des gaz et des liquides, de ventilation, d'aération, d'occultation, de stabilisation des plans liquides, d'échangeurs thermiques ; grilles de ruissellement pour le lavage des gaz ; grilles anti-vortex ; grilles pour calmer l'eau des écluses ; Eléments pour installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires et, en particulier, chauffage des routes, rampes et pistes, grilles de fours et de foyers, plaques radiantes, incinérateurs, tours de distillation ; filtres, plans, circulaires, statiques, électrostatiques, vibrants pour filtration de l'air, l'eau, l'essence, l'huile et la poussière de toute nature ; pare-flammèches pour cheminées industrielles ; lanternes, abat-jour, grilles de lampes ; claies de réfrigérateurs;
Porte-bagages et autres organes réalisés en treillis utilisés dans la fabrication des véhicules, tels que silencieux ; wagons ; carrosseries, calandres de véhicules;
Gaines de ventilation;
éléments de plafonds et parois verticales, en particulier pour la réalisation de plafonds et de murs acoustiques et de plafonds chauffants ; plafonds décoratifs, lattis, platelage ; articles pour l'agencement de tous locaux tels que panneaux muraux ; balcons, parois de silos pour céréales et fourrages ; Eléments de coffrage, y compris coffrages perdus, banches, alvéoles de scellement ; supports et arrêts d'enduits de toute nature;
Articles et objets d'ameublement et de décoration tels que étagères, sièges, porte-fleurs, paniers porte-bûches ; cache-radiateurs ; présentoirs, plateaux ; mobilier de jardin ou d'atelier vestiaire d'usine ; mobilier pour établissements sanitaires ; accessoires de cheminées ; palettes de manutention ; marchepieds ; crépines ; abris pour appareils météorologiques ; supports d'enseignes, panneaux publicitaires ; casiers de stockage, séparations pour ces casiers ; palettes de manutention;
Cache-pots;
Construction, pose et entretien de tous les produits précités;
Tous services d'études, d'ingénierie et de mise au point concernant la construction de tous les produits précités.
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