Déposée le 16 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) METAL DEPLOYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « KWIQFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) METAL DEPLOYE domicilié(e) 1 route de Semur, 21500 Montbard - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 005 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul DESOLNEUX SETVAL Division Propriété Industrielle - France.
La marque KWIQFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METAL DEPLOYE S.A. (Société Anonyme) - 1 route de Semur, 21500 Montbard - France - SIREN 562005447
Monsieur Jean-Paul DESOLNEUX SETVAL Division Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Quincaillerie métallique ; pattes et crochets métalliques pour la fixation de goulottes métalliques sur un support, notamment sur une console ; pattes et crochets métalliques pour la fixation de fils métalliques sur un support, notamment sur une console, les fils métalliques étant éventuellement disposés en treillis. Pattes et crochets pour la fixation de chemins de câbles destinés à recevoir des câbles électriques de tout type et notamment des câbles téléphoniques, informatiques et des câbles ou fibres optiques et en particulier pattes et crochets pour la fixation de tels chemins de câbles en treillis de fils.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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