Déposée le 23 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GM-PLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE domicilié(e) 2 Quai Philippe Bouhey - 21500 - MONTBARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 251 348 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque GM-PLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METAL DEPLOYE, SAS - 2 Quai Philippe Bouhey - 21500 - MONTBARD - France - SIREN 448251348
CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-50
Renouvellement sans limitation n°2108320 - Publication au BOPI 1998-13
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2007 n°2354819 - Publication au BOPI 2007-11-05
Inscription le 18 février 1998 - Changement d'adresse n°250380 - Publication au BOPI 1998-02-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 8 mars 2005 - Changement de dénomination n°408804 - Publication au BOPI 2005-03-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30
Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431619 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431620 - Publication au BOPI 2006-04-10
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2017 n°2667416 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-22
Panneaux en treillis métallique. Eléments de plafonds et de cloisons ajourées ou non.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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