Déposée le 17 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) METAL DEPLOYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CABLOFIL PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) METAL DEPLOYE domicilié(e) Route de Semur no 1, 21500 MONTBARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 005 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETVAL Division Propriété Industrielle, M. Jean-Paul DESOLNEUX - France.
La marque CABLOFIL PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METAL DEPLOYE S.A. (Société Anonyme) - Route de Semur no 1, 21500 MONTBARD - France - SIREN 562005447
SETVAL Division Propriété Industrielle, M. Jean-Paul DESOLNEUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09
Inscription le 8 décembre 2004 - Gage radié n°403954 - Publication au BOPI 2004-12-08
Inscription le 9 juillet 2001 - Gage constitué n°326459 - Publication au BOPI 2001-07-09
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Goulottes métalliques. Chemins de câbles et supports de câbles pour câbles ou conducteurs électriques de tout type, ou pour câbles optiques, pièces pour l'assemblage et le montage de chemins de câbles et supports de câbles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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