Déposée le 16 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE RESISTOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VECTROHM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE RESISTOR domicilié(e) Route de Semur - 21500 - MONTBARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 902 779 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque VECTROHM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METAL DEPLOYE RESISTOR, SAS - Route de Semur - 21500 - MONTBARD - France - SIREN 444902779
JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2000 n°2183930 - Publication au BOPI 2000-10-12
Inscription le 23 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434366 - Publication au BOPI 2006-05-23
Inscription le 23 mai 2006 - Changement de dénomination n°434365 - Publication au BOPI 2006-05-23
Inscription le 6 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°311570 - Publication au BOPI 2000-10-06
Inscription le 6 octobre 2000 - Changement d'adresse n°311571 - Publication au BOPI 2000-10-06
Inscription le 6 octobre 2000 - Changement de dénomination n°311569 - Publication au BOPI 2000-10-06
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2010 n°2452785 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08
Appareillage électrique, électrolytique et électronique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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