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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE RESISTOR
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METAL DEPLOYE RESISTOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

METAL DEPLOYE RESISTOR
METAL DEPLOYE RESISTOR, SAS

Numéro de dépôt :
3668319
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2029
METAL DEPLOYE RESISTOR de METAL DEPLOYE RESISTOR

Présentation de la marque METAL DEPLOYE RESISTOR

Déposée le 31 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE RESISTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METAL DEPLOYE RESISTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE RESISTOR domicilié(e) Route de Semur - 21500 - MONTBARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 902 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque METAL DEPLOYE RESISTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METAL DEPLOYE RESISTOR arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.

METAL DEPLOYE RESISTOR a également déposé les autres marques suivantes : WATTRENT , OHMRENT , RENTINGLOAD , FILBOX , M METAL DEPLOYE , Rentaload , VECTROHM , RENTALOAD


METAL DEPLOYE RESISTOR, SAS - Route de Semur - 21500 - MONTBARD - France - SIREN 444902779


Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2019 n°2714100 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-30

Résistances électriques de puissance, y compris résistances métalliques et résistances liquides ; résistances électriques pour véhicules, y compris pour trains, pour métros, pour tramways, pour bus électriques, en particulier pour installations de freinage et d'amortissement ; résistances électriques pour réseaux de distribution électrique, notamment pour la limitation du courant ; résistances électriques pour filtres d'harmoniques ; résistances électriques pour le contrôle de moteurs électriques de forte puissance, notamment pour le démarrage, le freinage et la variation de vitesse ; résistances électriques pour moteurs de compresseurs, de pompes, de ventilateurs ; résistances électriques pour moteurs d'engins de levage et de manutention ; résistances électriques pour bancs de charge, notamment pour groupes électrogènes ; résistances électriques pour installations de chauffage et/ou de séchage industriels ; armoires de puissance et de contrôle-commande associées aux résistances électriques précitées ; dispositifs de télécommande, d'automatisme et de supervision pour bancs de charge et résistances de charge ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris : boîtiers, éléments de résistances métalliques ou non métalliques.

Isolants.

Installation, entretien, contrôle de fonctionnement et réparation de résistances électriques de puissance.

Façonnage de résistances électriques de puissance.

Conception, mise au point et contrôle de qualité de résistances électriques de puissance.