Déposée par voie électronique le 4 mai 2020 par METAL CONCEPT 43
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SANITIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-22 du 29 mai 2020.
Le déposant est METAL CONCEPT 43 domicilié(e) Z. A. du Fieu - 43190 - TENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque SANITIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANITIZE arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.
METAL CONCEPT 43 a également déposé les autres marques suivantes : SANICUBE , METAL CONCEPT
METAL CONCEPT 43 - Z. A. du Fieu - 43190 - TENCE - France
Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; modules métalliques équipés d’installation sanitaire ;
Installations sanitaires ; installations sanitaires mobiles ; lave-mains ; dispositifs pour se laver les mains ; toilettes ; cuvettes et sièges de toilette ;
Ustensiles de ménage; matériaux pour la brosserie; instruments de nettoyage actionnés manuellement; chiffons de nettoyage et d'essuyage; paille de fer; ustensiles de toilette; nécessaires de toilette; poubelles; distributeurs de savon, de gel hydroalcoolique et autres solutions de nettoyage, d'essuie-mains, de sachets, de papier hygiénique, de couvre-sièges, de mouchoirs, de serviettes périodiques; porte-rouleaux de papier hygiénique, porte-serviettes.
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