Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANICUBE
METAL CONCEPT 43

Numéro de dépôt :
4645229
Date de dépôt :
06/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2030
SANICUBE de METAL CONCEPT 43

Présentation de la marque SANICUBE

Déposée par voie électronique le 6 mai 2020 par METAL CONCEPT 43 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANICUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est METAL CONCEPT 43 domicilié(e) Z. A. du Fieu - 43190 - TENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de ville - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque SANICUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4645229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANICUBE arrivera à expiration en date du 6 mai 2030.

METAL CONCEPT 43 a également déposé les autres marques suivantes : SANITIZE , METAL CONCEPT


METAL CONCEPT 43 - Z. A. du Fieu - 43190 - TENCE - France


Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de ville - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; modules métalliques équipés d’installation sanitaire.