Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONCERTANTE
Métairie et Domaines SARL - Pommier

Numéro de dépôt :
97668116
Date de dépôt :
10/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2007

Présentation de la marque LA CONCERTANTE

Déposée le 10 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Métairie et Domaines - Pommier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CONCERTANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Métairie et Domaines - Pommier domicilié(e) 24380 Creyssensac et Pissot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Métairie et Domaines Pommier - France.

La marque LA CONCERTANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668116.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONCERTANTE est expirée depuis le 10 mars 2007.


Métairie et Domaines SARL - Pommier - 24380 Creyssensac et Pissot - France


Métairie et Domaines Pommier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

AOC Graves