Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METAIRIE & DOMAINES
METAIRIE & DOMAINES SARL

Numéro de dépôt :
99789156
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2009

Présentation de la marque METAIRIE & DOMAINES

Déposée le 23 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METAIRIE & DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « METAIRIE & DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METAIRIE & DOMAINES domicilié(e) Pommier, 24380 Creyssensac et Rissot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METAIRIE & DOMAINES - France.

La marque METAIRIE & DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789156.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAIRIE & DOMAINES est expirée depuis le 23 avril 2009.


METAIRIE & DOMAINES SARL - Pommier, 24380 Creyssensac et Rissot - France


METAIRIE & DOMAINES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Boissons alcooliques à l'exception des vins et des eaux de vie). Vins d'appellation d'origine, vins de pays, eaux de vie d'appellation d'origine provenant d'exploitation qualifiées au domaine.