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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) METACONCEPT
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BALLEUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALLEUROPE
METACONCEPT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3161866
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
29/04/2012
BALLEUROPE de METACONCEPT

Présentation de la marque BALLEUROPE

Déposée le 29 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) METACONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « BALLEUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METACONCEPT domicilié(e) Route des Aqueducs CHAPONOST (Rhône) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 865 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DULATIER Maître Charles GIGNOUX domicilié(e) 15 Quai du Commerce,69336 LYON CEDEX 09 - 69336 - France.

La marque BALLEUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLEUROPE est expirée depuis le 29 avril 2012.

METACONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : PICTABILIS GALERIE D'ART ONLINE


METACONCEPT Société Anonyme - Route des Aqueducs CHAPONOST (Rhône) - France - SIREN 342865599


CABINET DULATIER Maître Charles GIGNOUX - 15 Quai du Commerce,69336 LYON CEDEX 09 - 69336 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 10 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360868 - Publication au BOPI 2002-12-10

Inscription le 4 novembre 2002 - retrait partiel n°358361 - Publication au BOPI 2002-11-04

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

- Produits chimiques pour l'élaboration, la protection, la lubrification des canons, des balles, des projectiles. - Armes à feu, à gaz comprimé, à propulsion mécanique, électrique, électro-magnétique, chimique. Munitions et projectiles, cibles, dispositifs de visée, dispositifs de mesures de vitesse linéaires pour projectiles. - Munitions pour armes de tir sportif.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].