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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METACOMM
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S SIGNER VOS SENTEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SIGNER VOS SENTEURS
METACOMM (SARL)

Numéro de dépôt :
94543809
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2004

Présentation de la marque S SIGNER VOS SENTEURS

Déposée le 7 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METACOMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SIGNER VOS SENTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METACOMM domicilié(e) 37 rue des Petits Ruisseaux - ZA Les Godets, 91370 VERRIERES LE BUISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 489 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METACOMM (SARL) - France.

La marque S SIGNER VOS SENTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SIGNER VOS SENTEURS est expirée depuis le 7 novembre 2004.

METACOMM a également déposé les autres marques suivantes : NATUR'GENCE , LES TROUSSES VERTES , BOBOS D'HIVER , 9 EN ELLE


METACOMM (SARL) - 37 rue des Petits Ruisseaux - ZA Les Godets, 91370 VERRIERES LE BUISSON - France - SIREN 389489873


METACOMM (SARL) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.