Déposée le 6 mai 1975 par Metabio
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FAUTEUIL MONTREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Metabio domicilié(e) (soc. an), 23-25, avenue Morane-Saulnier, commune de Meudon (zone d'emplois) (Hauts de Seine). - France.
La marque FAUTEUIL MONTREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Metabio - (soc. an), 23-25, avenue Morane-Saulnier, commune de Meudon (zone d'emplois) (Hauts de Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, de rééducation, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels);véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et notamment fauteuils roulants et autres pour malades, handicapés ou invalides;meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, et notamment lits, tables et autres meubles ou accessoires.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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