SCAD
Présentation de la marque SCAD
Déposée le 21 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) MET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAD est expirée depuis le 21 mai 2001.
MET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14