Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAD
MET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1702720
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2001
SCAD de MET

Présentation de la marque SCAD

Déposée le 21 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) MET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MET domicilié(e) 19, avenue Carnot, 91348 MASSY CEDEX - France.

La marque SCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAD est expirée depuis le 21 mai 2001.

MET a également déposé les autres marques suivantes : CTR 160 , UNOM USERS,NETWORK OPERATORS & MANUFACTURES , SMP 16 , TELECONTA , ATMOSPHERIC , STRATOSPHERIC , FIHEM , MET , ATMOSPHERIC , METABAR


MET, Société Anonyme - 19, avenue Carnot, 91348 MASSY CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs