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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MET
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INFACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFACT
MET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1540024
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1999
INFACT de MET

Présentation de la marque INFACT

Déposée le 6 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) MET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MET domicilié(e) 19, avenue Carnot, 91348 MASSY CEDEX - France.

La marque INFACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFACT est expirée depuis le 6 juillet 1999.

MET a également déposé les autres marques suivantes : CTR 160 , UNOM USERS,NETWORK OPERATORS & MANUFACTURES , SMP 16 , TELECONTA , ATMOSPHERIC , STRATOSPHERIC , FIHEM , MET , ATMOSPHERIC , METABAR


MET, Société Anonyme - 19, avenue Carnot, 91348 MASSY CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs