Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPREUVE D'ARTISTE
MESYL LIMITED, Société organisée selon les lois de l'Ile de Man

Numéro de dépôt :
3028521
Date de dépôt :
17/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2020

Présentation de la marque EPREUVE D'ARTISTE

Déposée le 17 mai 2000 par la société MESYL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPREUVE D'ARTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la société MESYL LIMITED domicilié(e) Bridge House Bridge Street - CASTLETOWN, IM9 IAX - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque EPREUVE D'ARTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPREUVE D'ARTISTE est expirée depuis le 17 mai 2020.

MESYL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CHROMATEQUE , TERRY , FONDANT POUDRÉ , goutte de mercure , BY TERRY , BY TERRY , FOR TEEN , ROUGE OPULENT , CAHIER COULEURS , Teint de Miel


MESYL LIMITED, Société organisée selon les lois de l'Ile de Man - Bridge House Bridge Street - CASTLETOWN, IM9 IAX - Royaume-Uni


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329201 - Publication au BOPI 2001-08-28

Inscription le 11 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492606 - Publication au BOPI 2009-03-11

Inscription le 28 août 2006 - Changement d'adresse n°439399 - Publication au BOPI 2006-08-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2010 n°2440059 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-10

Cosmétiques, parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, huiles essentielles, savons, laits de toilette, désodorisants pour le corps ; crèmes, gels, laits, lotions, masques, pommades, poudres et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits cosmétiques antisolaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits épilatoires, laques et lotions pour les cheveux, shampooings, lotions après-rasage, vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour le bain ; fards, fonds de teint, produits de maquillage et de démaquillage ; postiches (cils), nécessaires de cosmétique. Coutellerie, fourchettes et cuillers, pinces à sucre ; appareils et instruments pour l'épilation ; nécessaires et trousses de manucure, nécessaires de rasage, rasoirs, lames de rasoirs, coupe-ongles. Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques ; appareils et dispositifs d'enregistrement, de transmission, de stockage et de reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques, disquettes, jeux vidéo utilisables seulement avec un écran d'affichage électronique ; étuis à lunettes, articles de lunetterie, lunettes (optique), verres de contact, montures de lunettes, lunettes de soleil, jumelles (optique). Bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; bracelets, bagues, boucles d'oreilles, broches, chaînes, colliers, épingles, parures, pendentifs en métaux précieux ; coffrets en métaux précieux ; montres, bracelets de montre, - horloges, instruments chronométriques ; ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux ; Cartes à jouer, formulaires, nappes, serviettes et sacs en papier. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes pour documents et valises ; porte-cartes, porte-documents, portefeuilles, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, housses à vêtements (pour le voyage) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement), armoires, buffets, secrétaires (meubles), tables, dessertes, vaisseliers ; canapés, chaises, divans, fauteuils, tabourets, lits ; porte-parapluies, porte-revues, portemanteaux, coffres à jouets, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), paravents, reproductions d'objets d'arts en bois, en plâtre ou en matière plastique, housses à vêtements (rangement) Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine, et faïence verrerie, porcelaine et faïence à savoir, assiettes non en métaux précieux, bocaux, récipient à boire, boîtes en verre, bols, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, bustes et statues en porcelaine ou en verre, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, cloches à beurre, cloches à fromage, cristaux (verrerie), dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, dessous-de-plat (ustensiles de table), figurines en porcelaine, coupes à fruits, gobelets non en métaux précieux, verres opales, opalines, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfums, brûle-parfums, poignées de portes en porcelaine, cache-pot non en papier, poteries, pots, pots à fleurs, service (vaisselle) non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), verres à boire. Tissus, à savoir, cotonnades, tissus pour la lingerie, linge de bain, linge de table, linge de maison, couvertures de lit et de table, nappes (non en papier), rideaux (textiles). Vêtements (habillement) et sous-vêtements, ceintures, cravates, écharpes, foulards, chaussures (non orthopédiques), chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].