Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOPOMETRYX
MESURIS, SARL

Numéro de dépôt :
3818936
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2031
TOPOMETRYX de MESURIS

Présentation de la marque TOPOMETRYX

Déposée par voie électronique le 30 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESURIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPOMETRYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESURIS domicilié(e) RUE DE LA TERRE VICTORIA, PARC EDONIA BATIMENT B, 35760 SAINT GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 388 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MESURIS, M. MOUQUET THIERRY domicilié(e) RUE DE LA TERRE VICTORIA, PARC EDONIA BATIMENT B, 35760 SAINT GREGOIRE - France.

La marque TOPOMETRYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPOMETRYX arrivera à expiration en date du 30 mars 2031.

MESURIS a également déposé les autres marques suivantes : MESURIS SOLUTIONS , BATHYRELIEF , POSYTECH , GEOSUB 3D , GEO4D , MESURIS , MESURIS BATHYMETRIE , BLOCKS fit , SURVEX


MESURIS, SARL - RUE DE LA TERRE VICTORIA, PARC EDONIA BATIMENT B, 35760 SAINT GREGOIRE - France - SIREN 391388054


MESURIS, M. MOUQUET THIERRY - RUE DE LA TERRE VICTORIA, PARC EDONIA BATIMENT B, 35760 SAINT GREGOIRE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2020 n°2763588 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.