Déposée le 28 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESURIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GEO4D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESURIS domicilié(e) 37 Rue de L'océan - 56470 - SAINT PHILIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 888 054 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESURIS, M. Alain MOUQUET domicilié(e) 37 Rue de L'océan - 56470 - SAINT PHILIBERT - France.
La marque GEO4D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MESURIS, SARL - 37 Rue de L'océan - 56470 - SAINT PHILIBERT - France - SIREN 391888054
MESURIS, M. Alain MOUQUET - 37 Rue de L'océan - 56470 - SAINT PHILIBERT - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.
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