Marque expirée - Marque en non vigueur

Moniterra
Mesure et Suivi, sarl

Numéro de dépôt :
3650260
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2019
Moniterra de Mesure et Suivi

Présentation de la marque Moniterra

Déposée par voie électronique le 13 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mesure et Suivi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moniterra »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mesure et Suivi domicilié(e) 289 Ave F Benoit - 13090 - Aix en Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 347 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mesure et Suivi domicilié(e) 289 Ave F Benoit - 13090 - Aix en Provence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moniterra est expirée depuis le 13 mai 2019.

Mesure et Suivi a également déposé les autres marques suivantes : S3


Mesure et Suivi, sarl - 289 Ave F Benoit - 13090 - Aix en Provence - France - SIREN 503347882


Mesure et Suivi - 289 Ave F Benoit - 13090 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.