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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESURE ET GESTION DE L'ENERGIE
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FUELCARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUELCARD
S.A.R.L. MESURE ET GESTION DE L'ENERGIE, siège social :

Numéro de dépôt :
1397701
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1996

Présentation de la marque FUELCARD

Déposée le 18 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESURE ET GESTION DE L'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUELCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESURE ET GESTION DE L'ENERGIE domicilié(e) 24, rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle OUAKLI Béatrice, Société MOFOR. - France.

La marque FUELCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUELCARD est expirée depuis le 18 juillet 1996.


S.A.R.L. MESURE ET GESTION DE L'ENERGIE, siège social : - 24, rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY. - France


Melle OUAKLI Béatrice, Société MOFOR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes, bougies, mèches. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignemens, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information: extincteurs.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.