Déposée le 28 avril 2005 par MESTRES JOAN et CHAUVARIE JEROME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INEBIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Les déposants sont MESTRES JOAN domicilié(e) 4 IMPASSE HUBERT LATHAM - 31400 - TOULOUSE - France et CHAUVARIE JEROME domicilié(e) 12 PLACE PAUL PRUNET - 31380 - GRAGNAGUE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOAN MESTRES domicilié(e) 4 IMPASSE HUBERT LATHAM - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque INEBIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MESTRES JOAN - 4 IMPASSE HUBERT LATHAM - 31400 - TOULOUSE - France
CHAUVARIE JEROME - 12 PLACE PAUL PRUNET - 31380 - GRAGNAGUE - France
JOAN MESTRES - 4 IMPASSE HUBERT LATHAM - 31400 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Inscription le 26 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450981 - Publication au BOPI 2007-03-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Inscription le 11 juin 2008 - Concession de licence n°475449 - Publication au BOPI 2008-06-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2015 n°2582990 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°664007 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, matériel pour pansements, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Services médicaux, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, services de santé.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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