Déposée le 29 mars 2005 par MESTRES JOAN et CHAUVARIE JEROME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLICALMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Les déposants sont MESTRES JOAN domicilié(e) 4 IMPASSE HUBERT LATHAM - 31400 - TOULOUSE - France et CHAUVARIE JEROME domicilié(e) 12 PLACE PAUL PRUNET - 31380 - GRAGNAGUE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOAN MESTRES domicilié(e) 4 IMPASSE HUBERT LATHAM - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque COLICALMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MESTRES JOAN - 4 IMPASSE HUBERT LATHAM - 31400 - TOULOUSE - France
CHAUVARIE JEROME - 12 PLACE PAUL PRUNET - 31380 - GRAGNAGUE - France
JOAN MESTRES - 4 IMPASSE HUBERT LATHAM - 31400 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37
Inscription le 26 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450981 - Publication au BOPI 2007-03-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Inscription le 11 juin 2008 - Concession de licence n°475442 - Publication au BOPI 2008-06-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2015 n°2582993 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°664007 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, masque de beauté. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médicale ; bains médicinaux ; herbe médicinale, tisanes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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