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Marques déposées par monsieur Mestres Arnault
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TRÉSORS DES CORBIÈRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRÉSORS DES CORBIÈRES
M. Mestres Arnault
Mme Mestres Jeannie
Mle Mestres Angelique
Mle Mestres Elodie

Numéro de dépôt :
3984025
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2023
TRÉSORS DES CORBIÈRES de Mestres Arnault

Présentation de la marque TRÉSORS DES CORBIÈRES

Déposée le 19 février 2013 par monsieur Mestres Arnault, madame Mestres Jeannie, mademoiselle Mestres Angelique, mademoiselle Mestres Elodie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRÉSORS DES CORBIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Les déposants sont monsieur Mestres Arnault domicilié(e) 1 chemin de la chapelle - 11350 - CUCUGNAN - France, madame Mestres Jeannie domicilié(e) 1 chemin de la chapelle - 11350 - CUCUGNAN - France, mademoiselle Mestres Angelique domicilié(e) 1 chemin de la chapelle - 11350 - CUCUGNAN - France, mademoiselle Mestres Elodie domicilié(e) 1 chemin de la chapelle - 11350 - CUCUGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mestres Arnault domicilié(e) 1 chemin de la chapelle - 11350 - CUCUGNAN - France.

La marque TRÉSORS DES CORBIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRÉSORS DES CORBIÈRES est expirée depuis le 19 février 2023.


M. Mestres Arnault - 1 chemin de la chapelle - 11350 - CUCUGNAN - France

Mme Mestres Jeannie - 1 chemin de la chapelle - 11350 - CUCUGNAN - France

Mle Mestres Angelique - 1 chemin de la chapelle - 11350 - CUCUGNAN - France

Mle Mestres Elodie - 1 chemin de la chapelle - 11350 - CUCUGNAN - France


M. Mestres Arnault - 1 chemin de la chapelle - 11350 - CUCUGNAN - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine « Corbières ».