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Marques déposées par Mestres Arnault
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l'Abeille Bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Abeille Bio
Mestres Arnault
Flowers, épouse Mestres Jeannie

Numéro de dépôt :
3793621
Date de dépôt :
28/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2020
l\'Abeille Bio de Mestres Arnault

Présentation de la marque l'Abeille Bio

Déposée le 28 décembre 2010 par Mestres Arnault et Flowers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'Abeille Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Les déposants sont Mestres Arnault domicilié(e) 9 rue René Cassin - 11400 - CASTELNAUDARY - France et Flowers, épouse Mestres Jeannie domicilié(e) 9 Rue René Cassin - 11400 - CASTELNAUDARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mestres Arnault domicilié(e) 9 rue René Cassin - 11400 - CASTELNAUDARY - France.

La marque l'Abeille Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Abeille Bio est expirée depuis le 28 décembre 2020.

Mestres Arnault a également déposé les autres marques suivantes : LES TRÉSORS DE JOUVENCE , C'est Bio pour la planète


Mestres Arnault - 9 rue René Cassin - 11400 - CASTELNAUDARY - France

Flowers, épouse Mestres Jeannie - 9 Rue René Cassin - 11400 - CASTELNAUDARY - France


Mestres Arnault - 9 rue René Cassin - 11400 - CASTELNAUDARY - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 14 novembre 2011 - Rejet partiel n°561946 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.