Présentation de la marque C'est Bio pour la planète
Déposée le 16 mai 2011 par Mestres Arnault et Flowers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C'est Bio pour la planète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Les déposants sont Mestres Arnault domicilié(e) 9 rue René Cassin - 11400 - CASTELNAUDARY - France et Flowers, épouse Mestres Jeannie domicilié(e) 9 rue René Cassin - 11400 - CASTELNAUDARY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mestres Arnault domicilié(e) 9 rue René Cassin - 11400 - CASTELNAUDARY - France.
La marque C'est Bio pour la planète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mestres Arnault - 9 rue René Cassin - 11400 - CASTELNAUDARY - France
Flowers, épouse Mestres Jeannie - 9 rue René Cassin - 11400 - CASTELNAUDARY - France
Mestres Arnault - 9 rue René Cassin - 11400 - CASTELNAUDARY - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbes médicinales et tisanes : les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; crustacés (non vivants) ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; animaux vivants ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; plantes séchées pour la décoration ; bois bruts ;
Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales et gazeuses ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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