Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BORIE DE JOINNIN
Madame MESTREGUILHEM Née SERVANTY Brigitte

Numéro de dépôt :
92415500
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/01/2002

Présentation de la marque CHATEAU LA BORIE DE JOINNIN

Déposée le 27 janvier 1992 par madame MESTREGUILHEM Née SERVANTY Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA BORIE DE JOINNIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est madame MESTREGUILHEM Née SERVANTY Brigitte domicilié(e) 33420 RAUZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MESTREGUILHEM Brigitte - France.

La marque CHATEAU LA BORIE DE JOINNIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA BORIE DE JOINNIN est expirée depuis le 27 janvier 2002.

MESTREGUILHEM Née SERVANTY Brigitte a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JOININ


Madame MESTREGUILHEM Née SERVANTY Brigitte - 33420 RAUZAN - France


Mme MESTREGUILHEM Brigitte - France


Inscription le 31 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°66781 - Publication au BOPI 1992-08-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Vin d'appellation Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA BORIE DE JOININ