Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES ROSEAUX DE LA SIOULE
Numéro de dépôt :
924435
Date de dépôt :
05/05/1975
Lieu de dépôt :
Cusset
Présentation de la marque LES ROSEAUX DE LA SIOULE
Déposée le 5 mai 1975 par monsieur Mestre (Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cusset), la marque française « LES ROSEAUX DE LA SIOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES ROSEAUX DE LA SIOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mestre (Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°29705 - Publication au BOPI 1976-461