Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROSEAUX DE LA SIOULE
MESTRE Guy

Numéro de dépôt :
1361272
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
24/04/1995

Présentation de la marque LES ROSEAUX DE LA SIOULE

Déposée le 24 avril 1985 par MESTRE Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « LES ROSEAUX DE LA SIOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MESTRE Guy, domicilié(e) 4, avenue Aristide Briand, 03200 VICHY. - France.

La marque LES ROSEAUX DE LA SIOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROSEAUX DE LA SIOULE est expirée depuis le 24 avril 1995.

MESTRE Guy a également déposé les autres marques suivantes : LES ROSEAUX DE LA SIOULE


MESTRE Guy - 4, avenue Aristide Briand, 03200 VICHY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Inscription le 30 août 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°352056 - Publication au BOPI 2002-08-30

Produits de confiserie