Déposée le 31 octobre 1996 par MESTRE Christine et VACHERIE Marie-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCORD ECOLE DE LANGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-49 du 6 décembre 1996.
Les déposants sont MESTRE Christine, domicilié(e) 54 rue Lepic, 75018 Paris - France et VACHERIE Marie-Claude, domicilié(e) 44 cours de Vincennes, 75012 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESTRE CHRISTINE - France.
La marque ACCORD ECOLE DE LANGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MESTRE Christine - 54 rue Lepic, 75018 Paris - France
VACHERIE Marie-Claude - 44 cours de Vincennes, 75012 Paris - France
MESTRE CHRISTINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390352 - Publication au BOPI 2004-04-08
Inscription le 18 décembre 2003 - Gage constitué n°390473 - Publication au BOPI 2003-12-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Cours de langues pour adultes et enfants.Formation de formateurs Conception/Edition de supports didactiques: livres, logiciels, documents vidéo et audio.Production de films
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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