Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALI POMME-CASSIS
"MESTRALLET-BORNE" (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1552342
Date de dépôt :
06/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1993
CALI POMME-CASSIS de MESTRALLET-BORNE

Présentation de la marque CALI POMME-CASSIS

Déposée le 6 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) MESTRALLET-BORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALI POMME-CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MESTRALLET-BORNE domicilié(e) 25 bis Rue Henri Poincaré, 94400 VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FranÇois GIMENO - France.

La marque CALI POMME-CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALI POMME-CASSIS est expirée depuis le 6 décembre 1993.

MESTRALLET-BORNE a également déposé les autres marques suivantes : TI' MAXI , CALI POMME , CALI ORANGE , CALI CHOC , TROPICALI , CALI BAR , CALI CITRON


"MESTRALLET-BORNE" (Société Anonyme) - 25 bis Rue Henri Poincaré, 94400 VITRY SUR SEINE - France


FranÇois GIMENO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande fruits conservés séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde poivre, vinaigre sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants fruits frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt. Boissons non alcooliques autres que les eaux minérales et gazeuses et les bieres, ale et porter, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.