Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS GILETS.COM
mestdjian danielle
levy betty

Numéro de dépôt :
3988367
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/03/2023
LES PETITS GILETS.COM de mestdjian danielle

Présentation de la marque LES PETITS GILETS.COM

Déposée le 7 mars 2013 par mestdjian danielle et levy betty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES PETITS GILETS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Les déposants sont mestdjian danielle domicilié(e) 26 Bd bonne nouvelle - 75010 - PARIS - France et levy betty domicilié(e) 9 ter villa St mandé - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mestdjian danielle domicilié(e) 26 Bd bonne nouvelle - 75010 - PARIS - France.

La marque LES PETITS GILETS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS GILETS.COM est expirée depuis le 7 mars 2023.


mestdjian danielle - 26 Bd bonne nouvelle - 75010 - PARIS - France

levy betty - 9 ter villa St mandé - 75012 - PARIS - France


mestdjian danielle - 26 Bd bonne nouvelle - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes antiintrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.