Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ma france a moi
mestar mohammed

Numéro de dépôt :
3819093
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
ma france a moi de mestar mohammed

Présentation de la marque ma france a moi

Déposée le 30 mars 2011 par mestar mohammed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ma france a moi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est mestar mohammed domicilié(e) 22 anatole france - 78520 - FOLLAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mestar mohammed domicilié(e) 22 anatole france - 78520 - FOLLAINVILLE - France.

La marque ma france a moi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ma france a moi est expirée depuis le 30 mars 2021.


mestar mohammed - 22 anatole france - 78520 - FOLLAINVILLE - France


mestar mohammed - 22 anatole france - 78520 - FOLLAINVILLE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Disque video digital, compact disque ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production de spectacle, comedie musicale hip pop rap comedie chanson.