Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LES VILLAS REGIONALES"
Numéro de dépôt :
1328406
Date de dépôt :
21/05/1985
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
21/05/1995
Présentation de la marque "LES VILLAS REGIONALES"
Déposée le 21 mai 1985 par MESSINA Calogéro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « "LES VILLAS REGIONALES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LES VILLAS REGIONALES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES VILLAS REGIONALES" est expirée depuis le 21 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14