Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECLIC'S
Messieurs ZERBIB Stéphane et Patrice

Numéro de dépôt :
1364603
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/1996
DECLIC\'S de Messieurs ZERBIB Stéphane et Patrice

Présentation de la marque DECLIC'S

Déposée le 17 juillet 1986 par Messieurs ZERBIB Stéphane et Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECLIC'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs ZERBIB Stéphane et Patrice, domicilié(e) 14, Quai Jaÿr, 69009 LYON 8, rue Thomassin, 69002 LYON. - France.

La marque DECLIC'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLIC'S est expirée depuis le 17 juillet 1996.


Messieurs ZERBIB Stéphane et Patrice - 14, Quai Jaÿr, 69009 LYON 8, rue Thomassin, 69002 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Vêtements, chaussures, cuirs, ceintures, cravattes, maillots de bain, prêt à porter et articles de sports, tissus, horlogeries, bijouteries,

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].