CHATEAU L'HOPITAL
Présentation de la marque CHATEAU L'HOPITAL
Déposée le 14 septembre 1988 par Messieurs VERDIER Guy - VERDIER Jean PAPOT Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU L'HOPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU L'HOPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU L'HOPITAL est expirée depuis le 14 septembre 2008.
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1998 n°2126182 - Publication au BOPI 1998-09-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Inscription le 26 janvier 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°271133 - Publication au BOPI 1999-01-26
Inscription le 7 décembre 1998 - Recours en restauration n°267870 - Publication au BOPI 1998-12-07
Inscription le 24 septembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°262641 - Publication au BOPI 1998-09-24