Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIBUS
Messieurs SKRIPNIKOFF Jean

Numéro de dépôt :
1541133
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/1999

Présentation de la marque TIBUS

Déposée le 4 juillet 1989 par Messieurs SKRIPNIKOFF Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs SKRIPNIKOFF Jean, domicilié(e) Route de Bagnols , 83600 FREJUSMonsieur THIBAUDEAU Guy,Route de Cannes, Héliotrope no 12, LA TOUR DE MARE, 83600 FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane CAFFAREL (FIDAL) - France.

La marque TIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIBUS est expirée depuis le 4 juillet 1999.


Messieurs SKRIPNIKOFF Jean - Route de Bagnols , 83600 FREJUSMonsieur THIBAUDEAU Guy,Route de Cannes, Héliotrope no 12, LA TOUR DE MARE, 83600 FREJUS - France


Monsieur Stéphane CAFFAREL (FIDAL) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Location de navires avec ou sans équipage, location de véhicules de transport.Transport de personnes ou de marchandises par eau, par route.Informations concernant les voyages.Agences de tourisme et de voyages.Garage de véhicules, location de garages. Véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.