Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS PETIT MAUVINON Appellation St Emilion Contrôlée
Messieurs ROUGERIE Jean et CASTELLS FranÇois

Numéro de dépôt :
1484029
Date de dépôt :
25/02/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/02/1995

Présentation de la marque CLOS PETIT MAUVINON Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 25 février 1985 par Messieurs ROUGERIE Jean et CASTELLS FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS PETIT MAUVINON Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs ROUGERIE Jean et CASTELLS FranÇois, domicilié(e) 33 ST SULPICE DE FALEYRENS. - France.

La marque CLOS PETIT MAUVINON Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS PETIT MAUVINON Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 25 février 1995.


Messieurs ROUGERIE Jean et CASTELLS FranÇois - 33 ST SULPICE DE FALEYRENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Vins.