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Marques déposées par Messieurs PLAT Jean-Yves
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HORTIFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTIFRANCE
Messieurs PLAT Jean-Yves

Numéro de dépôt :
1610215
Date de dépôt :
07/08/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
07/08/2000
HORTIFRANCE de Messieurs PLAT Jean-Yves

Présentation de la marque HORTIFRANCE

Déposée le 7 août 1990 par Messieurs PLAT Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « HORTIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs PLAT Jean-Yves, domicilié(e) route de Puech Auriol - Veyriès, 81100 CASTRESet SIMEONI Jacques,La Métairie Petite - ST AFFRIQUE LES MONTAGNES, 81290 LABRUGUIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques ERNY - France.

La marque HORTIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTIFRANCE est expirée depuis le 7 août 2000.


Messieurs PLAT Jean-Yves - route de Puech Auriol - Veyriès, 81100 CASTRESet SIMEONI Jacques,La Métairie Petite - ST AFFRIQUE LES MONTAGNES, 81290 LABRUGUIERE - France


M. Jacques ERNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Engrais, terreaux, compost, amendements organiques tous porduits destinés à l'horticulture et la sylviculture, produits horticoles et sylvicoles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.